MENTIONS LÉGALES
Version 1.0 – Août 2026
1. ÉDITEUR DES SITES
Les sites internet :
-
www.lmc-horlogerie.com
sont édités et exploités par :
La Maison de la Comtoise
Société par Actions Simplifiée (SAS)
Siège social :
662 Route de la Grangerie
71800 DYO – France
RCS : 894 134 022
SIREN : 894 134 022 00017
TVA intracommunautaire : à FR65 894134022
EORI : FR89413402200017
Téléphone :
07 84 78 92 49
Courriel :
contact.lamaisondelacomtoise@gmail.com
Le directeur de la publication est Monsieur Valter SPANU, représentant légal de La Maison de la Comtoise.
2. PRÉSENTATION DES SITES
Les sites internet de La Maison de la Comtoise proposent deux univers complémentaires.
La Maison de la Comtoise
Boutique spécialisée dans les pendules, cadrans, pièces anciennes, accessoires, objets de collection et patrimoine horloger.
LMC Horlogerie
Boutique spécialisée dans l'outillage d'horlogerie, les machines, les fournitures, les consommables, les huiles, les produits d'entretien ainsi que les équipements destinés aux professionnels et aux passionnés.
Ces deux sites sont exploités par une même entreprise et relèvent des mêmes Conditions Générales de Vente.
3. HÉBERGEMENT
Les sites sont hébergés par :
Dedibox SAS
BP 80342
75365 Paris Cedex 08
France
Les coordonnées de l'hébergeur pourront être mises à jour en cas de changement de prestataire.
4. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
L'ensemble des contenus présents sur les sites, notamment :
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textes ;
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photographies ;
-
illustrations ;
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logos ;
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vidéos ;
-
fiches techniques ;
-
bases de données ;
-
éléments graphiques ;
-
structure des sites ;
est protégé par le Code de la propriété intellectuelle.
Sauf autorisation écrite préalable de La Maison de la Comtoise ou des titulaires des droits concernés, toute reproduction, représentation, diffusion, adaptation ou exploitation, totale ou partielle, est interdite.
Les marques citées sur les sites demeurent la propriété exclusive de leurs titulaires respectifs.
5. DONNÉES PERSONNELLES
La Maison de la Comtoise attache une importance particulière à la protection des données personnelles de ses clients et visiteurs.
Les traitements réalisés sont effectués conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) ainsi qu'à la réglementation française applicable.
Les modalités détaillées de collecte, d'utilisation, de conservation et d'exercice des droits sont présentées dans la Politique de confidentialité disponible sur chacun des sites.
6. COOKIES
Les sites utilisent des cookies et autres technologies similaires afin d'assurer leur bon fonctionnement, de mesurer leur audience et, le cas échéant, d'améliorer l'expérience utilisateur.
Les modalités de gestion des cookies sont décrites dans la Politique relative aux cookies accessible depuis les sites.
7. LIENS HYPERTEXTES
Les sites peuvent contenir des liens vers des sites internet tiers.
La Maison de la Comtoise ne peut être tenue responsable du contenu, des services ou des pratiques de ces sites, qui demeurent soumis à leurs propres conditions d'utilisation et politiques de confidentialité.
8. RESPONSABILITÉ
La Maison de la Comtoise s'efforce de fournir des informations exactes et régulièrement mises à jour.
Toutefois, malgré le soin apporté à leur rédaction, des erreurs ou omissions peuvent subsister.
Les informations publiées sur les sites sont fournies à titre indicatif et ne sauraient engager la responsabilité de La Maison de la Comtoise en cas d'erreur manifeste ou d'indisponibilité temporaire des services.
9. CONTACT
Pour toute demande d'information, le service client peut être contacté :
Par courrier :
La Maison de la Comtoise
662 Route de la Grangerie
71800 DYO
France
Par téléphone :
07 84 78 92 49
Par courrier électronique :
contact.lamaisondelacomtoise@gmail.com
10. DROIT APPLICABLE
Les présentes mentions légales sont régies par le droit français.
Tout différend relatif à leur interprétation ou à leur application sera traité conformément aux dispositions légales applicables.